Marque renouvelée - Marque en vigueur

TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN
CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association déclarée

Numéro de dépôt :
1582439
Date de dépôt :
24/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2025
TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN de CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN

Présentation de la marque TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN

Déposée le 24 septembre 1985 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN domicilié(e) 2 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 240 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TASTEVINAGE CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JAMAIS EN VAIN, TOUJOURS EN VIN , , TASTEVINAGE , MAJOR DU TASTEVINAGE , (Marque figurative) , LIVRES EN VIGNES , SAINT-VINCENT TOURNANTE , TRACVIN , SAINT-VINCENT TOURNANTE


CONFRERIE DES CHEVALIERS DU TASTEVIN, Association déclarée - 2 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 778240424


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289650 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 21 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49539 - Publication au BOPI 1990-11-21

Renouvellement sans limitation n°2053939 - Publication au BOPI 1995-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591438 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Vins bénéficiant d'une appellation contrôlée